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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.