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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle