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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.