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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.