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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.