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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.