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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché ouvert CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics part de marché desservi potentiel de marché ou de vente publicité de conquête du marché taux d'occupation du marché gestion d'un marché marché à option étude qualitative du marché basculement du marché
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