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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CCR : coefficient de capitalisation des résultats consommation marchande des ménages cloisonnement des tâches INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité désaisonnalisation mécanisme des prix FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France garantie des investissements à l'étranger traitement automatique des données OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services
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