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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.