A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.