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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de sauvegarde clause de compétence clause dite de négligence clause compromissoire clause d'échelle mobile clause commerciale clause résolutoire clause de juridiction clause rouge clause pari passu

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