Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-concurrence
commission des clauses abusives
clause abusive
clause de pénétration
clause de juridiction
clause commerciale
clause incitative
clause pari passu
clause résolutoire
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