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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recherche descriptive variation saisonnière des prix marché à terme de marchandises RCS : registre du commerce et des sociétés bureau d'études compensation des risques désemballage rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) coefficient de rotation des stocks RGPD : règlement général sur la protection des données
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