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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) flambée des prix Commission d'ouverture des plis CVL : certificat de vérification des livraisons mécanisme des prix service des instruments de mesure désinvestissement gestion des produits actions générales de promotion des ventes DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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