A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation responsable loc. f. p.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
consommation induite loc. f.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
consommation publique loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit de mouillage loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
surconsommation n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
société de consommation loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit de recours loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droits annexes loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
prix à la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
historique des consommations loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
consommation moyenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits d'affichage loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de créance loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
autoconsommation n. f.
droit de réponse loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droiture (en) loc. adv.
sous-consommation n. f.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle