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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.