A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.