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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.