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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.