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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.