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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.