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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause rouge clause incitative clause de non-rétablissement clause résolutoire clause compromissoire clause de non-concurrence clause de juridiction clause abusive clause pari passu clause dite de négligence

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