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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
inonder un marché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics attribution d'un marché marché de gros de matières premières non fongibles taux de couverture d'un marché marché bloqué marché des non-consommateurs relatifs taux de pénétration d'un produit sur un marché chef de marché marché gris
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