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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
offre directe par annonce de presse BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics droit de dénonciation TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière annonce financière marché de gros de matières premières non fongibles annonces groupées non-concurrence non-qualité analyse multidimensionnelle non métrique
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