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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modèle et dessin écoute des réseaux sociaux commande-cadre (p. commandes-cadre) juge de l'exécution des décisions de justice hiérarchisation des prix URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales distribution de dividendes nomenclature des fonctions méthode des deux casiers gestion des ventes
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