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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
écouler des marchandises méthodes d'échantillonnage étude de marché descriptive loi des 20/80 ou loi de Pareto fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes cahier des charges indice des prix de gros protection et défense des consommateurs
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