Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
pyramide des besoins SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation fermeture à l'épreuve des enfants méthodes d'identification d'un article TEI : tableau des échanges interindustriels décroissance des prix carnet de commandes tarif douanier ou des douanes
Nouveaux mots