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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désinflation consommation intermédiaire ou des entreprises marché d'études ou de prestations intellectuelles service promotion des ventes objectif des ventes ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes marquage des prix méthodes d'échantillonnage modes de diffusion d'une publication coût et fret (port de destination convenu)
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