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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) Conseil des gouverneurs de la BCE marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes cumul des ventes commission de la sécurité des consommateurs destination théorie des jeux répartition des lecteurs d'un support Commission centrale des marchés (CCM) marketing industriel ou des biens de production
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