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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
registre des métiers espace unique des paiements en euros échange de marchandises ou de services trafic de destination AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action nomenclature des fonctions contrôle de la destination finale désabonner (se) revenu des ménages fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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