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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement UDI : Identification unique des dispositifs médicaux CESP : Centre d'études des supports de publicité. méthodes de vente indice des prix de détail CCR : coefficient de capitalisation des résultats sélection des supports, des médias domiciliation bancaire des importations et des exportations marie-louise (p. des maries-louises) RGPD : règlement général sur la protection des données
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