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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
décroissance des prix mesure des données psychologiques carnet de commandes tarif douanier ou des douanes registre des métiers FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés code des marchés publics cahier des charges EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles prévision des ventes
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