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Il n'y a qu'un terme pour 'Zollwert' en Allemand
valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
retour sous douane valeur boursière ajoutée de l'entreprise TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée analyse de la valeur entrepôt sous douane échantillon sans valeur SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières jour de valeur ou jour de banque droits de douane valeur de référence
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