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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
Commission centrale des marchés (CCM) ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal AEMF - Autorité européenne des marchés financiers INED : Institut National d'Etudes Démographiques HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques registre des métiers gestion des risques de l'entreprise contrôle de la destination finale commission des clauses abusives
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