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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause transitoire clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause de sauvegarde clause abusive

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