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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de compétence clause d'agrément clause compromissoire clause commerciale clause de pénétration commission des clauses abusives clause abusive clause résolutoire clause d'échelle mobile clause de sauvegarde

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