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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
administration commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de poursuite loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
frais de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
paracommercialisme n. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
propagande commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercialité n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
contrôle commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
études commerciales loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
barattage commercial n. m.
droit d'entrée loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
nom commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendement commercial loc. m.
commercialisable adj.
politique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
arbitrage commercial international loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
preuve commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
percée commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
convention commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
information commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
interaction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de vote loc. m.
société commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
droit préférentiel loc. m.
appareil commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
recherche commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
directeur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisation n. f.
droit au bail loc. m.
publicité commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
budget commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
international commercial terms angl.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialiser v. tr.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
technico-commercial n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.