Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
abus de droit	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit civil	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
déclarant en douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de timbre	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de place	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit d'appréhension	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de prélèvement	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
code des douanes	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit commercial	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de vote	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits de grande voirie	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit au bail	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
dédouaner	v. tr.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
dédouanement	n. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de souscription	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'accise	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
régime préférentiel	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de recours	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'octroi de mer	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.

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