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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.