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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.