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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.