A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.