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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.