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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle