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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.