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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.