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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
bail (p. : baux) n. m.