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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit civil loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.