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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.