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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de douane loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.