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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonds commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit européen loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
attaché commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de présentation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit mou loc. m.
fonction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
commercialisable adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
commercialiser v. tr.
droits ad valorem loc. m.
budget commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
crédit de droits loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
interaction commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
convention commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
abus de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
objectif commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
semaine commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
accord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit à l'image loc. m.
études commerciales loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
urbanisme commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
information commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
politique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
administration commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
parasitisme commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
agent commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits dérivés loc. m.
couverture commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
radio commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
international commercial terms angl.
percée commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.