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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle