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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.