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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.