A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.