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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit européen loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
référencement payant loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
crédit de droits loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.