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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de priorité loc. m.