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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de résiliation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.