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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.