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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit exclusif droit de souscription Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit litigieux droit de poursuite droit au renouvellement de bail commercial droit de résiliation vente rendu droits acquittés droit d'attribution d'actions droit de douane préférentiel
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