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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
annonce informative attribution d'un marché FTO : Organisation du commerce équitable publicité par annonces classées test non-paramétrique distributeur plurispécialiste BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics analyse multidimensionnelle non métrique DV : distribution en valeur annonce pleine page
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