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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
écouler des marchandises méthode des deux casiers évasion des capitaux RCS : registre du commerce et des sociétés DES : delivered ex sail… named port of destination coefficient de capitalisation des bénéfices Internet clandestin CVL : certificat de vérification des livraisons association de défense des consommateurs méthodes d'identification d'un article
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