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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
association de défense des consommateurs CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi déstockeur variable descriptive blocage des prix DES : delivered ex sail… named port of destination actionnariat des salariés cloisonnement des tâches analyse des ventes
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