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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing revenu des ménages techniques marchandes amortissement des immobilisations incorporelles destruction créatrice gestion des produits registre des métiers
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