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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause d'échelle mobile clause transitoire clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause de premier refus commission des clauses abusives clause dite de négligence clause compromissoire clause de pénétration

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