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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fonction commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialité n. f.
balance commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
saturation commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
société commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
directeur commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
technico-commercial n. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
risque commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit au bail loc. m.
appareil commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation n. f.
information commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
budget commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
gestion commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisable adj.
planification commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de rétention loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
attraction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
publicité commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
produit commercialisable loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de rachat loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de présentation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
interaction commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
rendement commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
international commercial terms angl.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
fonds commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
centre commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
unité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droiture (en) loc. adv.
réseau de commercialisation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
politique commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
logistique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
effort de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
parc d'activités commerciales loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit mou loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
parasitisme commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.