Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
crédit de droits	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
dédouanement	n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'enregistrement	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
retour sous douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit civil	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
atteinte aux droits	loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
expert en douane	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit antidumping	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
dépôt en douane	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
dédouaner	v. tr.
droit de rétention	loc. f.
livré droits acquittés	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de mouillage	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
déclarant en douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
abus de droit	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
qui de droit	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de place	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit au bail	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de visite	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit exclusif	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de vote	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
agent en douane	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites