Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit d'option	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
prix préférentiel	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
sous douane	loc. adv.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit administratif ou public	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de créance	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de souscription	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
droit commercial	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit européen	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de visite	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit compensatoire	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de tirage	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de réponse	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
commissionnaire en douane	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de la consommation	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
obligation cautionnée en douane	loc. f.
qui de droit	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de recours	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit au bail	loc. m.
droit mou	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
prix franco dédouané	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits ad valorem	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de gage	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits de grande voirie	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit privé	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.

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