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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.