A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.