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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.