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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.