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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
TEG : Taux Effectif Global sigle
bail (p. : baux) n. m.
bureaux à la carte loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de distribution loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
commissaire aux comptes loc. m.
taux plafond loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux n. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'équipement loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'épargne loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
auxiliaire de justice loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de retour loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de possession d'un article loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de couverture des importations loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
droits ad valorem loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
faux fret loc. m.
taux actuariel loc. m.
capitaux flottants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de réponse loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
droits d'affichage loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de change flottant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
terminal, terminaux n. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de service loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de transformation loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
kiosque à journaux loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
capitaux circulants loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux propres loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
marché aux puces loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux des frais de possession d'un article loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
marché de travaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
droits de douane loc. m.
taux de circulation loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux nominal ou facial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'investissement loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
Obligation à taux variable loc. f.
vente aux enchères loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
magasins généraux loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux directeurs de la BCE loc. m.
capitaux permanents loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de croissance loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
faux fond n. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'écoute loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
signal (p. : signaux) n. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
faux n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
liste de cadeaux loc. f.
taux d'observation loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux plancher loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
frais généraux loc. m.