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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
capitaux circulants loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'observation loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de change flottant loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
marché de travaux loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
travaux en régie loc. m.p.
droits d'affichage loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'échange loc. m.
faux n. m.
taux d'intérêt loc. m.
capitaux n. m. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de retour loc. m.
marché aux puces loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de croissance loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
faux fond n. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits de douane loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
capitaux permanents loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
frais généraux loc. m.
droits annexes loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de réponse loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux plancher loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CCP : compte-chèques postaux sigle
BRI : banque des règlements internationaux sigle
capitaux flottants loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'écoute loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits dérivés loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'épargne loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
faux fret loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux bonifié loc. m.
taux de transformation loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de duplication loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
vente aux enchères loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux n. m.
taux de fidélité loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de circulation loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
crédit de droits loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de service loc. m.
taux actuariel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'expansion loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché des capitaux loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de distribution loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
droits spécifiques loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de couverture des importations loc. m.
taux plafond loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.