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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.