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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.