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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques marchand des quatre-saisons état des prix forfaitaires administration des prix secret des affaires service central des risques ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes regroupement des achats d'espace état des échéances des créances et des dettes marché des non-consommateurs relatifs
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