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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestion des ventes OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services méthode des sections homogènes gâchage des prix méthodes de Monte-Carlo marché d'études ou de prestations intellectuelles commission des clauses abusives BOD : Bulletin officiel des douanes vérité des prix ratio de rotation des stocks
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