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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.