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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
juridiction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fonds commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
attaché commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
commercialiser v. tr.
commercialité n. f.
droit mou loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
recherche commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
gestion commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de rétention loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
information commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
centre commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commercialisation n. f.
commercialisable adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
entreprise commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'accise loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
carte commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
objectif commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
propagande commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
radio commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
paracommercialisme n. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de vote loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
tactique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
système d'information commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
percée commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
convention commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de propriété loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit privé loc. m.