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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.