A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de douane loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.