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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Commission centrale des marchés (CCM) état des échéances des créances et des dettes échantillonnage par la méthode des itinéraires Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet technique des questions appellation d'origine report en arrière des déficits fiscaux coût et fret (port de destination convenu) objectif des ventes registre des métiers
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