A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de réponse loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
société de consommation loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
abus de droit loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation ostentatoire loc. f.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
consommation moyenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit du marketing loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit préférentiel loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de propriété loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
consommation responsable loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit d'asile loc. m.
consommation publique loc. f.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits de petite voirie loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
consommation potentielle loc. f.
autoconsommation n. f.
bien de grande consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation induite loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
prix à la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
fonction de consommation loc. f.
droit mou loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
sous-consommation n. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
surconsommation n. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.