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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
percée commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de tirage loc. m.
fonction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
clause commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
juridiction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directeur commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
télévision commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
objectif commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
preuve commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit mou loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de priorité loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
risque commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
commercialité n. f.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
accord commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
recherche commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
unité commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
international commercial terms angl.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
carte commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendement commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
propriété commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
saturation commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit privé loc. m.
appareil commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
commercialiser v. tr.
droit européen loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'entrée loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de résiliation loc. m.
planification commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
balance commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
semaine commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
gestion commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercialisable adj.
droit de créance loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.