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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.