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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause de pénétration
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause pénale
clause rouge
clause dite de négligence
commission des clauses abusives
clause commerciale
clause résolutoire
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