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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause compromissoire clause de compétence clause résolutoire clause transitoire commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause de premier refus clause rouge 
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