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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DDU : delivered duty unpaid… named place of destination AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments variation saisonnière des prix TEI : tableau des échanges interindustriels INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations vente rendu ex ship... (port de destination convenu) Conseil des gouverneurs de la BCE OMD : Organisation Mondiale des Douanes commission des comptes de la nation
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