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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations incorporelles GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification AEMF - Autorité européenne des marchés financiers historique des consommations CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination secret des affaires HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques budget de promotion des ventes APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture rémunération des vendeurs
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