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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CJCE : cour de justice des communautés européennes rémunération des vendeurs coefficient de capitalisation des bénéfices coefficient de rotation des stocks pyramide des âges INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité actions générales de promotion des ventes actionnariat des salariés rémanence des frais échelle de puissance des supports publicitaires
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