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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
espace unique des paiements en euros rendu ex ship... (port de destination convenu) DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). UDM : Union Des Marques commission des marchés inscription des hypothèques CJO : correction des jours ouvrables OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques méthodes de Monte-Carlo déstocker
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