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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'agrément clause dite de négligence clause compromissoire clause de la nation la plus favorisée clause pénale clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause de premier refus clause abusive clause commerciale

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