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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
échelle de puissance des supports publicitaires CCR : coefficient de capitalisation des résultats service de l'environnement et de la protection des consommateurs régime des retours position tarifaire état des échéances des créances et des dettes traitement automatique des données origine des marchandises marché des non-consommateurs absolus BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales
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